Guide des droits et démarches administratives
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Ville de Carnac |
Cinéma
Guide des démarches : Vie associative - Cinéma
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Services en ligne
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Déclaration de la taxe sur le prix des entrées en salles de spectacles cinématographiques (TSA)
[Téléservice - Cerfa n°13322*01]
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Déclaration de recettes hebdomadaires réalisées par les exploitants de salles de cinéma
[Téléservice - Cerfa n°12899*01]
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Consultation du registre national de la cinématographie (RCA)
[Téléservice]
Pour en savoir plus
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Aides et subventions du CNC : soutien à l'écriture, au projet de film...
Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
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