Oui, vous pouvez passer sur le terrain de votre voisin pour réaliser des travaux chez vous s'il n'existe pas d'autre moyen pour les réaliser : c'est ce que l'on appelle un « tour d'échelle ».

Pour pouvoir passer sur le terrain de votre voisin, y poser une échelle ou un échafaudage en vue d'effectuer les travaux chez vous (c'est notamment le cas des maisons mitoyennes), l'accord de votre voisin est toutefois nécessaire. À défaut, il faut saisir le juge pour obtenir un droit de passage temporaire.

À noter : le tour d'échelle ne repose sur aucun texte : il relève de règles d'usage.

* Cas 1 : 1er cas : vous avez l'accord de votre voisin

Si vous obtenez l'autorisation de votre voisin, vous devez alors définir ensemble, par écrit, les modalités du « tour d'échelle » telles que :

Un dédommagement peut être prévu au profit du voisin :

* Cas 2 : 2ème cas : vous n'avez pas l'accord de votre voisin

Si votre voisin n'est pas d'accord pour vous laisser pénétrer sur sa propriété, vous pouvez saisir le tribunal de grande instance pour obtenir l'autorisation temporaire qui vous est nécessaire.

Tribunal de grande instance (TGI)

Cette autorisation est accordée uniquement si vous êtes en mesure de prouver que le tour d'échelle est indispensable à la réalisation de vos travaux :

Attention : le refus de « tour d'échelle » peut être considéré par le juge comme un abus de droit.