Guide des droits et démarches administratives
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Sport
Guide des démarches : Professionnels - Sport
Questions ? Réponses !
- À quoi sert une licence sportive ?
- Un certificat médical est-il obligatoire pour faire du sport ?
- Quelles sont les activités sportives accessibles aux personnes handicapées ?
- Qu'est-ce que le coupon sport ?
- Accrobranche, parcours acrobatique en hauteur (PAH) : quelle réglementation ?
- Comment fonctionnent les assurances pour le sport ?
- Comment sont encadrées les activités sportives dans les structures d'animation ?
- Peut-on rouler n'importe où avec des rollers, une trottinette ou un skateboard ?
Services en ligne
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Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes
[Formulaire]
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Déclaration d'éducateur sportif
[Formulaire - Cerfa n°12699*03]
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Demande d'autorisation pour l'organisation d'une manifestation sportive non motorisée sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique
[Formulaire - Cerfa n°13391*03]
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Demande d'homologation d'un circuit pour véhicules à moteur
[Formulaire - Cerfa n°13389*03]
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Déclaration ou demande d'autorisation pour l'organisation d'un événement motorisé sur une voie ouverte à la circulation publique, un circuit, un terrain ou un parcours
[Formulaire - Cerfa n°13390*03]
Pour en savoir plus
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Liste des médicaments considérés comme des produits dopants
Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)
-
Plans départementaux des espaces sites et itinéraires pour les sports de nature
Ministère chargé des sports
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Opération "J'apprends à nager"
Ministère chargé des sports
Où s'adresser ?
Écoute dopage
Ministère chargé des sports
Lieu d'écoute privilégié et anonyme destiné à aider et orienter les sportifs en difficulté face au dopage.
Ministère chargé des sports
Voir aussi
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Centre de loisirs, colonie, garderie ...
[Famille]
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Chasse
[Loisirs]
-
Pêche
[Loisirs]
Motorisé par
, un service d'aYaline